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Marques déposées par SIMON JEAN
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DOMAINE DE PEYRON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PEYRON
SIMON JEAN

Numéro de dépôt :
1622673
Date de dépôt :
16/10/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2000

Présentation de la marque DOMAINE DE PEYRON

Déposée le 16 octobre 1990 par SIMON JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE PEYRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SIMON JEAN, domicilié(e) DOMAINE DE PEYRON, MONTUSSAN, 33450 SAINT LOUBES - France.

La marque DOMAINE DE PEYRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PEYRON est expirée depuis le 16 octobre 2000.

SIMON JEAN a également déposé les autres marques suivantes : SOFT SOCIETE D'ORGANISATION ET DE FINANCEMENT TOURISTIQUE , AQUATIC SYSTEMS , VICEPLAY , COOL LA COOPERATIVE DES LOISIRS


SIMON JEAN - DOMAINE DE PEYRON, MONTUSSAN, 33450 SAINT LOUBES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE PEYRON